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Liste des documents disponibles

16 fichiers au total :

Les feuillets de l'Observatoire 1 - 1Mo
Les feuillets de l'Observatoire 2 - 1Mo
Les formations en apprentissage en Rhône-Alpes - 1Mo
génération apprentis - 814Ko
génération apprentis décembre 2009 - 936Ko
Majoration de la taxe - 64Ko
Pré-Bordereau Ain : Pré-bordereau du département de l'Ain (01) - 303Ko
Pré-Bordereau 26-07 : Pré-Bordereau des départements de Drôme-Ardèche - 305Ko
Pré-Bordereau Isère : Pré-bordereau du département de l'Isère - 309Ko
Pré-Bordereau Loire : Pré-Bordereau du Département de la Loire - 301Ko
Pré-Bordereau Rhône : Pré-Bordereau du département du Rhône - 303Ko
Pré Bordereau Savoie : Pré-Bordereau du département de la Savoie - 302Ko
Pré-Bordereau Haute Savoie : Pré-Bordereau du département de la Haute Savoie - 316Ko
Affectation de la Taxe 2009/2008 - 346Ko
Modification Quota Obligatoire - 56Ko
Pénalité de 0,1% - 51Ko

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Réalisation : 3c-evolution